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Tableau récapitulatif des Actions TAIEX

 

2009

Bénéficiaire

Titre de l’Action

Nature

N° de Référence

Date de réalisation

ANRT

Etude sur les outils de pilotage du secteur des Télécommunications

VE

32750

Réalisée du 02 au 04 Avril 2009

DEPP

Transferts budgétaires et comptes consolidés

ME

30046

Réalisée du 08 au 12 Juin 2009

Ministères de l’Industrie, du Commerce et des NT

Impact du règlement REACH sur les exportations du secteur Textile – Habillement et cuir vers l’UE

W

32968

Réalisée le 18 Juin 2009

Direction du Transport routier

Lecture des disques des tachygraphes analogiques

ME

32179

Réalisée du 02 AU 13 Mars 2009

 

MRE

Définition d’une politique migratoire nationale

ME

33206

Réalisée du 08 au 12 Juin 2009

Organisation institutionnelle du Secrétariat chargé des MRE

ME

33673

Réalisée les 16 et 17 Juin 2009

CNESTEN

Dosimétrie Interne (Whole body counting)

ME

33065

Réalisée du 06 au 10 Juillet 2009

Energie et Mines

Législation sur les établissements classés SEVESO 

VE

31336

du 26 au 30 octobre 2009

Total des actions réalisées en 2009 :  08

 

2008

Bénéficiaire

Titre de l’Action

Nature

N° de Référence

Date de réalisation

 

 

Direction de la Marine Marchande

Mise en place d’un système d’identification automatique (AIS) des navires

ME

7888/25849

du 07 au 10 Janvier 2008

Les sanctions pénales en cas de rejets illicites

W

7887

 14 Janvier 2008

Définition d’une méthode d’élaboration d’une carte de vulnérabilité du littoral

ME

7923/25893

du 26 au 30 Mai 08

 

Ministère de l’Agriculture

Législation européenne dans le domaine des médicaments vétérinaires et de la sécurité des aliments

W

7269

du 28 au 29 Février 2008

Finalisation du projet de loi cadre pour la sécurité des aliments

ME

27203

du 09 au 11 juin 2008

 

 

Ministère du Commerce Extérieur

Calcul antidumping

W

7272

 26 et 27 Février 2008

Révision des mesures antidumping et mesures compensatoires

W

7273

 24 et 25 Janvier 2008

Compréhension du fonctionnement des règles et procédures de la CE dans la mise en œuvre des mesures de défense commerciale

VE

7275

 

31 Janvier 2008

Libéralisation du commerce des services et de l’établissement

ME

 

 2008

 

Energie et Mines       

 

Harmonisation de la législation gaz nature

 

ME

 

8693/25115

du 31.03 au 04.04.2008 (Ministère Ind & Commerce Espagnol)

 

Direction du Budget

 

Aides publiques directes

 

W

 

8916

 

 30 Juin 2008

Ministère de l’Industrie, du Commerce et des NT

Mise en œuvre du Règlement REACH

ME

31824

 17-19 Novembre 2008

 

 

 

Développement Social

  • Identification des besoins du ministère en assistance en vue de l’amélioration de son action dans le domaine social
  • Modernisation des outils de gestion
  • Outils de gestion publique du développement social
  • Politiques et programmes de développement social

 

 

 

ME

 

 

 

24988

 

 

 

Fusionnées  en une seule Mission d’Expert et réalisées du 18 au 22 Février 2008

Total des actions réalisées en 2008 :  13

 

2007

Bénéficiaire

Titre de l’Action

Nature

N° de Référence

Date de réalisation

 

 

Ministère de l’environnement

Formation sur la déforestation et reforestation

W

6617

Janvier 07

Techniques de dépollution des margines

W

6618

du 29.01 au 02.02.2007

Le droit d’accès à l’information et à la participation du public au processus  décisionnel dans le domaine de l’environnement

VE

7876

 

du 03 au 07 Décembre 2007

ANRT

Moyens d’évaluation des concentrations économiques dans le secteur des Télécom

VE

25081

du 17 au 21 Septembre 2007 à Bruxelles

ANPME – CNCE

Charte euro méditerranéenne de l’entreprise

W

25229

14 Septembre 2007

Ministère du Commerce Extérieur

Subventions et mesures compensatoires

W

7274

10 Novembre 2007

Energie et Mines       

Hygiène et sécurité en milieu de travail dans les installations énergétiques et minières

VE

7270/25397

du 01 au 04 Avril 2007 (Ministère Eco & Technologie allemand)

Total des actions réalisées en 2007 :  07

 

2006

Bénéficiaire

Titre de l’Action

Nature

N° de Référence

Date de réalisation

Ministère de l’environnement

Development of CDM projects

ME

6616

Décembre 06

Total des actions réalisées en 2006 :  01

 

 
 
 
 
 
 

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